Rédaction de PV de CSE

Le relevé de décisions du CSE

Après la réunion, le relevé de décisions

Vos réunions de CSE sont parfois longues, « animées », quelquefois un peu chaotiques… Vous pouvez avoir des échanges dans le cadre officiel mais peut-être aussi en dehors, à l’issue de la réunion. Vous avez besoin d’un récapitulatif bref et clair des éléments véritablement saillants de la séance. Le relevé de décisions est une forme de compte rendu qui répond à cette attente.

Qu’appelle-t-on un relevé de décisions ?

Le relevé de décisions est un document court, d’une à trois pages par réunion, qui décrit rapidement, de manière directe et très lisible, les points importants abordés en séance de comité social et économique et les décisions qui s’y rapportent. Son autre appellation, « flash », traduit l’intention de la concision et de la rapidité d’exécution.

Quel est le contenu et quelle est la forme du relevé de décisions ?

Ce type de compte rendu énonce les points d’ordre du jour présentés en CSE pour information et/ou pour consultation de l’instance, en précisant leur libellé, assorti si nécessaire d’une description sommaire.

Pour les points soumis à un avis du comité, il mentionne les arguments déterminants qui ont été invoqués et la décision prise par le CSE : adoption, abstention, rejet, report… Les intervenants ne sont pas nommés, mais le collège ou les organisations syndicales qui s’expriment peuvent être indiqués.

Enfin, il décrit sommairement le suivi des actions précédemment décidées par l’instance.

Sans nécessairement aller jusqu’au style « télégraphique », c’est-à-dire en mode d’énumération, qui n’est néanmoins pas exclu, le relevé de décisions se distingue par la clarté de sa présentation et la mise en évidence typographique des éléments clés de la réunion.

Pour quels usages ?

Le relevé de décisions est utile à de nombreux égards. Son format réduit est particulièrement adapté à l’affichage à destination des salariés sur les supports physiques prévus à cet effet dans l’entreprise.

Peu volumineux, très lisible, facile à visualiser et à consulter, il constitue pour les représentants du personnel un bon outil pour veiller au suivi des décisions et une bonne base de référence pour préparer les réunions suivantes du comité économique et social.

Pour disposer d’une information plus développée sur leurs réunions, de nombreux CSE font le choix de doubler le relevé de décisions d’un compte rendu plus exhaustif (transcription intégrale ou compte rendu révisé) ou plus formel (procès-verbal de séance).

Qui pour rédiger un « flash » ?

La rédaction d’un relevé de décisions nécessite de la concentration dans l’écoute des échanges, un bon esprit de synthèse et une technicité en matière de méthode. Le rédacteur doit également avoir une bonne connaissance du monde du travail et des relations sociales en entreprise pour être en mesure de retenir les enjeux essentiels de la réunion et d’en écarter les sujets accessoires. Ces qualités ne sont pas innées : elles s’acquièrent et se cultivent.

À cet égard, confier la rédaction des relevés de décisions de votre CSE à un prestataire professionnel comme Résumémo est une sécurité, sachant que par ailleurs, nous pouvons parfaitement adapter leur contenu et leur forme aux attentes propres à votre instance. N’hésitez pas à nous consulter !

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